Le Conseil communal se réunira à la salle du conseil sise rue Haute, 22 à 6791 ATHUS, le lundi 20 mars 2023 à 19 heures 30’.

L’ordre du jour de la séance est fixé comme suit :

SEANCE PUBLIQUE

• Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil communal du 27 février 2023.
• Présentation par le Parc Naturel de Gaume et approbation de la stratégie de développement local du territoire et des fiches projets s’y référant dans le cadre de la candidature à la mesure LEADER du Programme Wallon de Développement Rural 2024-2027.
  – Objectifs stratégiques : atteindre l’autonomie énergétique du territoire, accompagner les secteurs agricole et forestier dans leur nécessaire adaptation, renforcer l’identité gaumaise, améliorer l’attractivité du territoire.
  – Montant : 1.725.659€ avec 90% subsidiés par l’UE et la RW et 10% de part locale.

AFFAIRES GENERALES

• Désignation d’un remplaçant à Monsieur BEAUMONT Nicolas, suite à sa démission, dans les différentes assemblées dont il était membre (commission communale aménagement du territoire, mobilité, commerce, urbanisme, transition numérique, commission communale culture et sport, COPALOC, AG IDELUX, AG IDELUX Finances, AG IDELUX Projets publics).
  – Proposition de remplacement par Madame SMETS Caroline pour les commissions communales et IDELUX ; par Madame BIORDI Véronique pour la COPALOC.

• Désignation d’un membre suppléant au sein de la COPALOC, en remplacement de Madame BIORDI Véronique.
  – Proposition : Madame SMETS Caroline.

• Décision de soutenir le courrier que l’ensemble des fédérations de grades légaux et l’Union des Villes et Communes de Wallonie ont adressé au Gouvernement wallon afin de porter ensemble le message « Stop aux appels à projets ».

FINANCES

• Présentation et approbation des budgets ordinaire et extraordinaire 2023 du CPAS d’Aubange.
• Modification de la provision de caisse mise à disposition des bibliothèques communales.
  – Augmentation de 250€ à 350€.

• Approbation des comptes 2022 de la Fabrique d’Eglise d’Halanzy.
  – Intervention communale de 11.547,49€.
• Octroi d’une subvention de 65€ au Club Photosira de RACHECOURT.
  – Intervention dans les frais de vernissage de l’exposition « Rencontre ».

• Décision d’octroi d’une avance de trésorerie pour le Royal Sporting Club athusien en vue d’une installation de panneaux photovoltaïques et approbation de la convention y afférente.
  – Montant : 22.500€.
  – Remboursement en 96 mensualités (une première mensualité de 270€ pour le 30 avril 2023 et 95 mensualités successives de 234€ de mai 2023 à mars 2031).

• Décision d’octroyer une aide financière destinée à couvrir les dépenses de fonctionnement des missions, objectifs et projets de l’ASBL « Autostop solidaire en Sud-Luxembourg » et approbation de la convention y afférente.
  – Montant : 49.929€ sur 3 ans ; 20.809€ en 2023, 13.060€ en 2024 et 2025.

MARCHES PUBLICS

• Décision d’exonération de 50% pour les locations des baux de chasse des bois de RACHECOURT et de BATTINCOURT pour une durée d’un an à partir du 1er juillet 2023 :
  – Peu de traces de sangliers ont été observées dans les bois de Battincourt et Rachecourt.

RENOVATION URBAINE

• Approbation du procès-verbal d’adjudication de la vente de la maison de commerce Waikiki sise au 49 Grand rue à Athus suite à la vente publique sur le site Biddit et la mise aux enchères du bien, commençant le mardi 7 mars 2023 et qui se clôture le mercredi 15 mars 2023.

ENSEIGNEMENT

• Décision d’octroi d’avantages sociaux dans le cadre de la surveillance des repas de midi pour l’année 2021-2022 aux écoles libres et aux écoles de la Fédération Wallonie Bruxelles.