Le Conseil communal se réunira à la salle du conseil sise rue Haute, 22 à 6791 ATHUS, le lundi 22 janvier 2024 à 19 heures 30’.

L’ordre du jour de la séance est fixé comme suit :

SEANCE PUBLIQUE

• Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil communal du 18 décembre 2023.

ENERGIE

• Présentation par le coordinateur POLLEC de la Ville, de ses activités réalisées durant l’année 2023.

AFFAIRES GENERALES

• Prise d’acte de la démission de Monsieur Philippe LANOTTE en tant que conseiller communal et de tous ses mandats dérivés en raison de son déménagement dans une autre Commune, et désignation de son remplaçant en tant que conseiller communal et au sein des assemblées dont il était membre.
  – Proposition de Madame Marie-Laure DAEMS.
  – Mandats : Commission communale « travaux-environnement », commission communale de l’ « accueil », Commission communale « aménagement du territoire, mobilité, commerce et transition numérique », suppléant COPALOC, AG HSL, AG IDELUX, AG IDELUX Finances, AG IDELUX Projets Publics, Maison du Tourisme du Pays d’ARLON, ORES Assets, Univers des Pompiers asbl, Zone de Police Sud-Luxembourg, CCATM, RCA.

• Décision d’autoriser le Collège communal à saisir la Commission d’Accès aux Documents Administratifs pour obtenir les documents de VIVALIA relatifs à la demande de subsides à la Région wallonne au premier semestre 2023, ainsi que le plan financier actualisé et les plans d’architecte du projet Vivalia 2025, à savoir du complexe hospitalier d’Houdemont et des polycliniques.

FINANCES

• Décision d’octroyer une subvention de 150€ au Théâtre de Robin.
  – Subside octroyé pour les 15 années d’existence du théâtre.

• Décision d’octroyer une subvention de 500€ à l’Association des Commerçants et Artisans de la Ville d’AUBANGE (ACAVA).
  – Dans le cadre de la création de l’association et de l’organisation d’une soirée de présentation/information.

• Décision d’octroyer une subvention de 300€ au Patro Sainte Geneviève.
  – Dans le cadre de l’organisation du camp annuel 2023.

• Décision d’octroyer une subvention de 2 x 300€ (600€) aux Scouts Athus.
  – Dans le cadre de l’organisation du camp annuel 2023.

MARCHES PUBLICS ET PATRIMOINE

• Accord de principe relatif à la reprise de la distribution et production d’eau de la Ville d’Aubange par la SWDE et approbation du projet d’acte.
  – Un château d’eau avec terrain situé au lieu-dit “Vor Der Tohm” ; Une terre vaine et vague située en lieu-dit “Au-dessus de l’Abîme”, un captage d’eau situé en lieu-dit “Au-dessus de l’Abîme ; une prise d’eau sur et avec terrain, l’ensemble situé en lieu-dit “Au-dessus de l’Abîme” ; un captage d’eau situé en lieu-dit “Enmontant HT CHP Bronveau” ; une prise d’eau de la Minière G1 – bois situé en lieu-dit “Bois Haut” ; un château d’eau sur et avec terrain, l’ensemble situé en lieu-dit “Au dessus de Villers ; un château d’eau sur et avec terrain, l’ensemble situé en lieu-dit “Chaux Four” ; un château d’eau sur et avec terrain, l’ensemble situé en lieu-dit “Op Dem Bour ; un château d’eau sur et avec terrain, l’ensemble situé en lieu-dit “Sur le Douare” ; un captage d’eau situé en lieu-dit “R la Cour” ; un captage d’eau situé en lieu-dit “Au dessus de la Haie Delate”.

• Décision de vendre une partie de la parcelle communale située sur le côté de l’habitation sise avenue des Chasseurs Ardennais, 103 à 6791 athus, aux propriétaires du bien, au prix de 15.404€.

URBANISME

• Décision de modifier le nom de la portion de rue située entre le 9 rue Reifenberg et le 5 rue des Cultivateurs à 6792 AIX-SUR-CLOIE.
  – Proposition : rue de l’Abreuvoir.
• Décision relative à la dénomination de la ruelle située entre la rue Reifenberg et la rue du Château à 6792 AIX-SUR-CLOIE.
  – Propositions : Ruelle des Douves ; Ruelle des Rencontres ; Ruelle de la Bonne Entente ; Ruelle de la Détente.

MOBILITE

• Approbation du règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la création d’un emplacement public pour personnes handicapées à hauteur du numéro 2 de la rue de Messancy à 6790 AUBANGE.

RENOVATION URBAINE

• Approbation de la convention de gestion des abords de la gare d’ATHUS en partenariat avec SNCB et INFRABEL.
  – Définir les droits et obligations de chacune des parties dans la gestion du site de la gare.
  – Entretien du couloir sous voie et accès (rampes et escaliers) à charge de la Ville : déchets, tâches, mauvaises odeurs, balayage des zones de passage, nettoyage plafonds et murs, enlever les graffitis, dépoussiérer, remise en peinture, nettoyage des armatures d’éclairage, du mobilier.
  – Parking auto P1  à charge de la Ville : nettoyage des déchets, des tâches et balayage des zones de passage, épandage de sels sur les chemins de roulage et déblaiement de la neige sur les bandes de circulation.
  – Parkings auto P2  et P3 + abords à charge de la Ville : gestion zone bleue et « Kiss and ride », réparation des défauts du revêtement de sol, nettoyage, désherbage, déneigement, renouvellement de la totalité des revêtements, réparation de l’éclairage, nettoyage des armatures d’éclairage, renouvellement de l’éclairage, réparation de clôtures, remise en peinture de banc, poubelles, etc., nettoyage des équipements et infrastructures, renouvellement du mobilier, débouchage et réparation de l’égouttage ainsi que nettoyage et curage des avaloirs, réparation et renouvellement de la signalétique, entretien de la végétation, gestion des poubelles et immondices.

BIBLIOTHEQUE

• Approbation du dossier de renouvellement de reconnaissance des bibliothèques de la Ville d’Aubange.

COMMUNICATION

• Vérification de caisse du 4^ème trimestre de la Ville d’AUBANGE.

Les projets de délibérations sont disponibles via le lien suivant : 24.01.22- Projet de délibérations