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En raison de la 2e édition de la Marche Gourmande organisée par la Maison des Jeunes de la Ville d’Aubange le 18/06/22 :

Le stationnement des véhicules à moteur sera interdit dans la cour du local Odyssée 78, et la circulation ainsi que le stationnement seront interdits sis rue de la Batte, devant l’entrée de la cour du local Odyssée 78, jusqu’au croisement de la rue de la Batte avec la rue du Berceau d’Or, du 18/06/22 à 17h au 19/06/22 à 2h.

Le Conseil communal se réunira à la salle de la Stuff sise rue Saint Martin, 4 à 6791 GUERLANGE, le lundi 20 juin à 19 heures 30’.

Il n’y aura pas de retransmission en direct, mais une publication dès le lendemain sur Youtube.

L’ordre du jour de la séance est fixé comme suit :

SEANCE PUBLIQUE

• Approbation du Procès-verbal de la séance de Conseil communal du 27 mai 2022.

• Présentation par Madame AMAMOU, écopasseur de la Ville, et approbation de l’adhésion et signature de la convention de la transition écologique : « Green Deal Cantines Durable »
  Pour une transition de la restauration collective vers une alimentation plus durable : mettre en place un Comité Manger Demain, la cantine sera impliquée dans son suivi et lors des grandes étapes de celui-ci, suivi de formations, produits exotiques issus du commerce équitable (riz, bananes, café), 1 plat végétarien par semaine, ne pas utiliser de produits déshydratés pour la soupe, fournir pommes, poires, carottes wallonnes, légumes et fruits proposés régulièrement frais et de saison, 5 produits issus de l’agriculture biologique, œufs bio, poissons issus de l’aquaculture responsable, etc.

• Présentation par le bureau TRANSITEC et approbation du Plan Communal de Mobilité.
  Approbation des mesures hauts impacts et des propositions d’aménagement relatives au Plan Communal de Mobilité dans le cadre de proposition d’aménagement afin de répondre aux visions FAST et STOP de la Région wallonne (dans le cadre de l’analyse des flux, plusieurs variantes s’offrent pour réguler le transit sur la N88, l’Avenue de l’Europe et ce dans le cadre de la mise en place des politiques de transports publics).

AFFAIRES GENERALES

                     

• Approbation du rapport de rémunération 2022 portant sur l’exercice 2021.

• Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire d’IDELUX Environnement, qui se tiendra le 22 juin 2022 à 10h00 à l’Hôtel VAYAMUNDO, Ol Fosse d’Outh, 1 à 6660 HOUFFALIZE :
  Approbation du procès-verbal de l’Assemblée générale stratégique du 15/12/2021 ;
  Examen et approbation du rapport d’activités 2021 ;
  Rapport spécifique sur les prises de participation, rapport de gestion, rapport annuel du comité de rémunération, rapport annuel de rémunération du Conseil d’administration ;
  Rapport du Collège des Contrôleurs aux comptes (Réviseurs) ;
  Approbation des comptes annuels de l’exercice 2021 ;
  Approbation de la proposition d’affectation du résultat (exercice 2021) ;
  Approbation du capital souscrit au 31/12/2021 conformément à l’art. 15 des statuts ;
  Décharge aux administrateurs ;
  Décharge aux membres du Collège des contrôleurs aux comptes ;
  Remplacement d’un administrateur démissionnaire ;
  Désignation du Collège des contrôleurs aux comptes pour les exercices 2022, 2023 et 2024 et les comptes consolidés du groupe ;
  Divers

• Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire d’IDELUX Eau, qui se tiendra le 22 juin 2022 à 10h00 à l’Hôtel VAYAMUNDO, Ol Fosse d’Outh, 1 à 6660 HOUFFALIZE :
  Approbation du procès-verbal de l’Assemblée générale stratégique du 15/12/2021 ;
  Examen et approbation du rapport d’activités 2021 ;
  Rapport spécifique sur les prises de participation, rapport de gestion, rapport annuel du comité de rémunération, rapport annuel de rémunération du Conseil d’administration ;
  Rapport du Collège des Contrôleurs aux comptes (Réviseurs) ;
  Approbation des comptes annuels de l’exercice 2021 ;
  Approbation de la proposition d’affectation du résultat (exercice 2021) ;
  Approbation du capital souscrit au 31/12/2021 conformément à l’art. 14 des statuts ;
  Décharge aux administrateurs ;
  Décharge aux membres du Collège des contrôleurs aux comptes ;
  Remplacement d’un administrateur démissionnaire ;
  Désignation du Collège des contrôleurs aux comptes pour les exercices 2022, 2023 et 2024 et les comptes consolidés du groupe ;
  Divers.

• Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire d’IDELUX Finances, qui se tiendra le 22 juin 2022 à 10h00 à l’Hôtel VAYAMUNDO, Ol Fosse d’Outh, 1 à 6660 HOUFFALIZE :
  Approbation du procès-verbal de l’Assemblée générale stratégique du 15/12/2021 ;
  Examen et approbation du rapport d’activités 2021 ;
  Rapport spécifique sur les prises de participation, rapport de gestion, rapport annuel du comité de rémunération, rapport annuel de rémunération du Conseil d’administration ;
  Rapport du Collège des Contrôleurs aux comptes (Réviseurs) ;
  Approbation des comptes annuels de l’exercice 2021 ;
  Approbation de la proposition d’affectation du résultat (exercice 2021) ;
  Approbation du capital souscrit au 31/12/2021 conformément à l’art. 14 des statuts ;
  Décharge aux administrateurs ;
  Décharge aux membres du Collège des contrôleurs aux comptes ;
  Remplacement d’un administrateur démissionnaire ;
  Désignation du Collège des contrôleurs aux comptes pour les exercices 2022, 2023 et 2024 et les comptes consolidés du groupe ;
  Divers.

• Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire d’IDELUX Projets publics, qui se tiendra le 22 juin 2022 à 10h00 à l’Hôtel VAYAMUNDO, Ol Fosse d’Outh, 1 à 6660 HOUFFALIZE :
  Approbation du procès-verbal de l’Assemblée générale stratégique du 15/12/2021 ;
  Examen et approbation du rapport d’activités 2021 ;
  Présentation générale des rapports spécifiques sur les prises de participation, rapport de gestion, rapport annuel du comité de rémunération, comptes annuels de l’exercice 2021 et la proposition d’affectation du résultat (exercice 2021) ;
  Approbation du rapport annuel de rémunération du Conseil d’administration ;
  Approbation du capital souscrit au 31/12/2021 conformément à l’art. 15 des statuts ;
  Désignation du Collège des contrôleurs aux comptes pour les exercices 2022, 2023 et 2024 et les comptes consolidés du groupe ;
  Divers.

• Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire d’IDELUX Développement, qui se tiendra le 22 juin 2022 à 10h00 à l’Hôtel VAYAMUNDO, Ol Fosse d’Outh, 1 à 6660 HOUFFALIZE :
  Examen et approbation du rapport d’activités 2021 ;
  Présentation générale des rapports spécifiques sur les prises de participation, rapport de gestion, rapport annuel du comité de rémunération, comptes annuels de l’exercice 2021 et la proposition d’affectation du résultat (exercice 2021) ;
  Approbation du rapport annuel de rémunération du Conseil d’administration ;
  Approbation du capital souscrit au 31/12/2021 conformément à l’art. 15 des statuts ;
  Désignation du Collège des contrôleurs aux comptes pour les exercices 2022, 2023 et 2024 et les comptes consolidés du groupe ;
  Divers.

• Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de VIVALIA, qui se tiendra le 28 juin 2022 à 18h30 à BERTRIX :
  Approbation du procès-verbal de réunion de l’AG du 21 décembre 2021 à 18h30 ;
  Présentation et approbation du rapport de gestion 2021 ;
  Présentation du rapport du Collège des Contrôleurs aux comptes pour l’exercice 2021 ;
  Présentation des bilans et comptes de résultats consolidés 2021 ;
  Décharge aux administrateurs pour l’exercice 2021 ;
  Décharge aux membres du Collège des contrôleurs aux comptes pour l’exercice 2021 ;
  Nomination d’un réviseur pour les exercices sociaux 2022 à 2024 ;
  Répartition des déficits 2021 des MR/MRS ;
  Répartition du déficit 2021 du secteur extra-hospitalier (E.H.) ;
  Affectation du résultat 2021 ;
  Fixation de la cotisation AMU 2022 ;
  Approbation du bilan et compte de résultats 2021 format BNB ;
  Information sur la situation du Capital au 31/12/2021 ;
  Information sur l’état d’avancement du projet VIVALIA 2025.

• Délibération sur un point porté à l’ordre du jour de l’Assemblée générale de la Holding S.A. en liquidation qui se tiendra le 29 juin 2022 à BRUXELLES :
  Vote sur la nomination d’un commissaire.
• Approbation de la motion relative aux impacts financiers dus à la gestion, à la traçabilité et à l’assainissement des terres.

• Approbation du protocole visant à assurer la bonne collaboration et une répartition claire des missions entre les services de la Région et des communes en ce qui concerne la répression des infractions environnementales et liées au bien-être animal.

FINANCES

• Décision d’octroyer une subvention de 3.000€ au Comité du Ciné-Photo-Vidéo Aubange suite à l’organisation de l’événement « Athus dans la tourmente des années 40 ».

 

• Décision d’octroyer d’une subvention de 1.000€ à l’Unité des scouts d’ATHUS dans le cadre de leur anniversaire des 100 ans.

 

• Décision d’octroyer une subvention de 65€ à l’Amicale des Ecoles de RACHECOURT pour l’apéritif de la fête de fin d’année.

 

• Approbation des comptes de l’exercice 2021 de la Fabrique d’Eglise d’Aubange avec une intervention communale de 23.131,05€.

• Approbation des comptes de l’exercice 2021 de la Fabrique d’Eglise d’Aix-sur-Cloie avec une intervention communale de 6.335,75€.

• Décision quant à la subvention à accorder au projet citoyen soumis dans le cadre du budget participatif 2022.
  Sonorisation club des jeunes AIX-SUR-CLOIE pour un montant de 2.750€.

MARCHES PUBLICS, PATRIMOINE ET RENOVATION URBAINE

• Approbation du Plan d’Investissement communal global (PIC/PIMACI) 2022-2024 :
  Aménagement de la rue des 7 Fontaines à BATTINCOURT (trottoirs + voiries) pour un montant de 993.302€ avec un subside potentiel de 590.327€ ;
  Aménagement de la rue de Longeau à ATHUS (voirie + piste cyclable + trottoir) pour un montant de 604.860,55€ avec un subside potentiel de 458.069,64€ ;
  Aménagement du Chemin Barola à HALANZY;
  Liaison cyclo-piétonne HALANZY-BATTINCOURT (trottoir + piste cyclable + voirie) pour un montant de 390.203€ avec un subside potentiel de 247.294,07€ ;
  Liaison cyclo-piétonne rue de la Motte vers la gare d’HALANZY (rampe vélos et piétons) pour un montant de 117.800€ avec un subside potentiel de 98.952€ ;
  Liaison Clémarais- AIX-SUR-CLOIE (piste vélos et piétons) pour un montant de 322.729,39€ avec un subside potentiel de 271.092,69€ ;
  Entretien extraordinaire des voiries 2024 – liaison HALANZY-RACHECOURT, lieu-dit « bois Pertot » (voirie) ainsi que liaison GUERLANGE-CLEMENCY par la rue de la Frontière (voirie), pour un montant de 445.966€ avec un subside potentiel de 280.958,58€.

• Décision de vendre un excédent de voirie situé sur le devant de l’habitation sise 30 rue du Chalet à HALANZY, à Monsieur et Madame WOILLARD-GONRY, au prix de 12.931,30€.

• Décision de vendre un terrain communal cadastré AUBANGE/2/ATHUS/B/2236G situé rue des Sports à ATHUS, à Monsieur DA SILVA Antonio, Monsieur LECLERE Julien et Monsieur NEVEZ Xavier, au prix de 480€.

• Décision de vendre une partie des parcelles communales C 2901 N ET 2950 N situées à l’arrière de l’habitation sise 28 rue de la Grandville à HALANZY, à Monsieur GUELFF, au prix de 784€.

• Approbation du projet d’acte relatif à l’acquisition de quatre parcelles situées dans le bois de BATTINCOURT, au prix de 17.000€, dans le but compenser les hectares concédés sur le site du Joli Bois à ATHUS.

• Approbation du projet d’acte relatif à la vente d’un excédent de voirie situé à l’avant de l’habitation sise 3 rue du Pas de Loup à 6791 GUERLANGE, à Monsieur et Madame TALBOT –TONNEAU, au prix de 108,80€.

• Approbation de la promesse de vente de Messieurs LAMBERT dans le cadre du projet mobilité douce 2018 et la réalisation d’une liaison cyclo-piétonne entre MUSSON et HALANZY, au prix de 50€.

• Approbation de la promesse de vente de Monsieur et Madame GUELFF dans le cadre du projet mobilité douce 2018 et la réalisation d’une liaison cyclo-piétonne entre MUSSON et HALANZY au prix de 1.800€.

• Approbation de la promesse de vente de Madame GUILLAUME, dans le cadre du projet mobilité douce 2018 et la réalisation d’une liaison cyclo-piétonne entre MUSSON et HALANZY, au prix de 375€.

• Approbation de la promesse de vente de Madame EGON et Monsieur RENAULD, dans le cadre du projet mobilité douce 2018 et la réalisation d’une liaison cyclo-piétonne entre MUSSON et HALANZY, au prix de 870€.

• Approbation de la promesse de vente de Monsieur BOUGLIME, dans le cadre du projet mobilité douce 2018 et la réalisation d’une liaison cyclo-piétonne entre MUSSON et HALANZY, au prix de 355€.

• Approbation de la promesse de vente de Monsieur GOBERT, dans le cadre du projet mobilité douce 2018 et la réalisation d’une liaison cyclo-piétonne entre MUSSON et HALANZY, au prix de 265€.

• Approbation de la promesse de vente de Monsieur KRAUS, dans le cadre du projet mobilité douce 2018 et la réalisation d’une liaison cyclo-piétonne entre MUSSON et HALANZY, au prix de 120€.

• Approbation de la promesse de vente de Monsieur GUEBELS, dans le cadre du projet mobilité douce 2018 et la réalisation d’une liaison cyclo-piétonne entre MUSSON et HALANZY, au prix de 10€.

 

• Approbation du projet d’acte de vente de la Fabrique d’Eglise Saint Remy à HALANZY, dans le cadre du projet mobilité douce 2018 et la réalisation d’une liaison cyclo-piétonne entre MUSSON et HALANZY, au prix de 230€.

• Approbation du projet d’acte de vente de la Fabrique d’Eglise Saint Martin à MUSSON, dans le cadre du projet mobilité douce 2018 et la réalisation d’une liaison cyclo-piétonne entre MUSSON et HALANZY au prix de 1.600€.

• Approbation de la promesse d’accord locatif aux indemnités de rupture de bail à ferme à Monsieur GOBERT dans le cadre du projet mobilité douce 2018 et la réalisation d’une liaison cyclo-pitéonne entre MUSSON et HALANZY au prix de 158,95€.

• Approbation de la promesse d’accord locatif aux indemnités de rupture de bail à ferme à Monsieur LOES dans le cadre du projet mobilité douce 2018 et la réalisation d’une liaison cyclo-pitéonne entre MUSSON et HALANZY au prix de 342,10€.

• Approbation du projet d’acte relatif à l’acquisition d’un appartement de l’immeuble sis 18 rue de Rodange, appartenant à Madame LAJOINIE et Monsieur BANUSHI, dans le cadre de la mise en œuvre de la fiche 10 de la rénovation urbaine d’ATHUS, au prix de 224.700€.

• Décision de principe relative à la vente de véhicules abandonnés entreposés administrativement dans la fourrière de la Zone de police, pour un montant estimé à 105€ la tonne :
• Opel Corsa grise – châssis OXCF6844269909 à l’état normal ; Mercedes bleu – châssis WDB2037061A520494 à l’état légèrement accidenté (griffes et vitre brisée) ; Mercedes noire – châssis néant à l’état normal ; Renault Modus beige – châssis VF1JPOCO533671125 à l’état hors d’usage ; VW Golf bleu – châssis WVWZZZ1KZ6W058797 à l’état normal ; Opel Corsa noir- châssis néant- à l’état normal (manque la batterie).

• Approbation du compromis de vente relatif à l’immeuble sis Grand-rue, 60-62 à ATHUS, cadastré Commune d’AUBANGE – ATHUS/2ème Division/Section B/114X, au prix de 340.000€.

MOBILITE

 

• Adoption d’un règlement complémentaire de police relatif à la fermeture du passage (blocs béton) entre les rues Rougefontaine et du Kiell à AUBANGE ;
  Dans le cadre d’un projet de piste cyclable structurante reprise dans le Plan Communal de Mobilité, il y a lieu de sécuriser au maximum les usagers faibles. Les vitesses pratiquées par les véhicules légers, le transit de poids lourds dans la rue (malgré l’interdiction à la circulation des plus de 3.5 tonnes) ne permettent pas de garantir cette sécurité. Dans le cadre d’une réflexion totale de séparation du trafic industriel et de transit, avec le trafic urbain dans les zones particulièrement denses d’Athus et Aubange, la séparation nette du trafic par des barrières physiques est encouragée.

PERSONNEL

• Approbation des modifications du statut administratif et du règlement de travail :
  Changement de l’article afférent aux congés de circonstance et exceptionnels, notamment pour l’adaptation du nombre de jours auxquels les travailleurs ont droit pour le congé de deuil et de naissance (changement de l’obligation légale et alignement de notre part).
  Plan canicule.
  Règlement de télétravail.
  Changement des horaires pour les permanences obligatoires pour les services population, état-civil, étrangers et passeports/permis de conduire, ainsi que pour les bibliothèques.
  Création de plages fixes et mobiles adaptées au besoin spécifique du service des bibliothèques.
  Suppression du point J) Personnel de la ludothèque au Chapitre III – Horaires de travail (page 13) du règlement de travail.
  Elargissement des horaires de travail (soirée et temps de midi) pour le personnel des services population et création d’une plage mobile.

• Fixation des conditions d’engagement d’un conseiller en mobilité (h/f), à temps plein, à titre contractuel, niveau D6, pour le service urbanisme de la Ville d’AUBANGE et constitution d’une réserve de recrutement.

• Fixation des conditions d’engagement d’un employé d’administration gestionnaire de dossiers en aménagement du territoire (h/f), à temps plein, à titre contractuel, niveau D6, pour le service urbanisme de la Ville d’AUBANGE et constitution d’une réserve de recrutement.

AGENCE DE DEVELOPPEMENT LOCAL

• Approbation du plan stratégique 2021-2026.

COMMUNICATIONS

• Information relative au « projet d’aménagement de l’Espace du Brüll – Création d’une nouvelle centralité au cœur d’Athus» intégré au portefeuille constitué par IDELUX Projets Publics dans le cadre de la mesure 15 (Grands pôles) de la programmation FEDER 2021-2027.
  Projets contenus dans la candidature : nouvel espace urbain structurant au cœur de la Commune de 900m² comprenant potentiellement un espace vert, un hôtel à insectes, un parcours didactique, un espace jeux/loisirs/détente, un espace polyvalent pour des animations/évènements, un arboretum, une passerelle, une piste cyclable et un point de départ de balades pour un total de 1.323.324,26€ dont 132.332,43€ à charge de la Ville (auxquels s’ajoutent des coûts non éligibles).

• Rapport annuel de SOFILUX.

• Assemblée générale du groupe La Lorraine qui s’est tenue le 9 juin 2022.

• Assemblée générale des Habitations Sud Luxembourg qui s’est tenue le 20 mai 2022.

Deuxième partie des producteurs exposant lors de la journée Consom’Acteur du 12 juin prochain :

 

 

Poirier du Loup
Rouvroy
Mousseux

SandEco
Messancy
Arbres fruitiers – Pépiniériste

Permapunk
Sommethonne
Herboristerie

Atelier Complément-Terre
Virton
Céramique

Oxfam – Magasins du Monde

Nature et Progrès – Librairie écologique

Afin d’aider les personnes ukrainiennes arrivées / qui arrivent sur notre commune, nous sommes à la recherche de :

• logements vides qui pourraient être proposés à la location.
• citoyens qui pourraient héberger des personnes chez elles.

Si vous êtes intéressés et que vous êtes prêts à apporter votre aide / soutien, vous pouvez contacter le service cohésion sociale de la Ville par téléphone au 0499/19.09.80