Auteur/autrice : Aubange Page 66 of 290

En raison de la brocante organisée par le groupement des bénévoles de l’Union, sur la Place des Martyrs à ATHUS le dimanche 04/09/22 :

• la circulation et le stationnement des véhicules à moteur seront interdits sur la Place des Martyrs à ATHUS, le 04/09/22 ;

• la circulation dans la rue de la Station se fera en sens inverse du code de la route en application pour cette rue, dans sa portion allant des n°2 à 32, uniquement pour les riverains de ladite rue, les brocanteurs et les visiteurs, pendant la durée de la manifestation, le 04/09/22.

Merci pour votre compréhension.

Le Conseil communal se réunira à la salle du conseil sise rue Haute, 22 à 6791 ATHUS, le lundi 5 septembre 2022 à 19 heures 30’.

L’ordre du jour de la séance est fixé comme suit :

SEANCE PUBLIQUE

• Approbation du Procès-verbal de la séance de Conseil communal du 25 juillet 2022.

ENSEIGNEMENT

• Présentation par le Directeur d’établissement, Monsieur ROUARD, et approbation du plan de pilotage de l’école communale primaire de RACHECOURT.

CENTRE PUBLIC D’ACTION SOCIALE

• Présentation du rapport d’activités, par la Directrice Générale et la Présidente du CPAS, et approbation du compte 2021 du CPAS d’AUBANGE.
• Approbation de la modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°1 du CPAS d’AUBANGE.

AFFAIRES GENERALES

• Prise d’acte de la démission de Madame Isabelle Lardot, du groupe « Les Engagés .com », de son mandat de membre de l’Assemblée Générale de VIVALIA pour représenter la Ville d’AUBANGE.
• Décision de nomination du remplaçant de Madame Isabelle LARDOT pour le mandat de membre de l’Assemblée Générale de VIVALIA : Monsieur François KINARD.
• Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale extraordinaire de l’intercommunale IDELUX Développement, qui se tiendra le 21 septembre 2022, à 18h30 à l’institut provincial de formation, sis rue du Fortin, 24 à 6600 BASTOGNE.
  Approbation du procès-verbal de l’Assemblée générale ordinaire du 22/06/2022 ;
  Rapport d’activités 2021 ;
  Rapport spécifique sur les prises de participation, rapport de gestion, rapport annuel du comité de rémunération, rapport annuel de rémunération du Conseil d’administration (exercice 2021) ;
  Rapport du Collège des Contrôleurs aux comptes (Réviseurs) ;
  Approbation des comptes annuels de l’exercice 2021 ;
  Approbation de la proposition d’affectation du résultat (exercice 2021) ;
  Décharge aux administrateurs ;
  Décharge aux membres du Collège des contrôleurs aux comptes ;
  Remplacement d’un administrateur démissionnaire ;
  Divers.

• Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale extraordinaire de l’intercommunale IDELUX Projets Publics, qui se tiendra le 21 septembre 2022, à 18h30 à l’institut provincial de formation, sis rue du Fortin, 24 à 6600 BASTOGNE.
  Approbation du procès-verbal de l’Assemblée générale ordinaire du 22/06/2022 ;
  Rapport d’activités 2021 ;
  Rapport spécifique sur les prises de participation, rapport de gestion, rapport annuel du comité de rémunération, rapport annuel de rémunération du Conseil d’administration (exercice 2021) ;
  Rapport du Collège des Contrôleurs aux comptes (Réviseurs) ;
  Approbation des comptes annuels de l’exercice 2021 ;
  Approbation de la proposition d’affectation du résultat (exercice 2021) ;
  Décharge aux administrateurs ;
  Décharge aux membres du Collège des contrôleurs aux comptes ;
  Remplacement d’un administrateur démissionnaire ;
  Divers.

FINANCES

• Décision d’octroyer une subvention de 100€ à l’APEDAF, association de parents d’enfants sourds et malentendants reconnue par l’Education permanente de la Fédération Wallonie-Bruxelles.
  Une ou plusieurs familles de l’APEDAF habitent la Commune et un ou plusieurs enfants sourds ou malentendants y sont scolarisés avec l’aide du service pédagogique de l’association.

• Décision d’octroyer une subvention de 500€ au Cercle Européen Pierre WERNER, dans le cadre de son 35^ème anniversaire, célébré lors d’une conférence, le 17 juin 2022, au Cercle Municipal de la Ville de LUXEMBOURG.
• Décision d’octroyer une subvention de 200€ à La Petite Plante de MUSSON, service proposant une prise en charge globale pour des personnes en situation de polyhandicap, dans le cadre de l’organisation de « l’opération Choco ».
• Décision d’octroyer une subvention de 600€ aux Chœurs de Lorraine à l’occasion de leur 60^ème anniversaire, célébré lors d’une conférence, le 17 juin 2022.
• Approbation du budget – Exercice 2023 – de la Fabrique d’Eglise d’AUBANGE avec une intervention communale de 26.292,02€ (ordinaire).
• Approbation du budget – Exercice 2023 – de la Fabrique d’Eglise de RACHECOURT avec une intervention communale de 6.095,29€ (ordinaire).
• Approbation des comptes – Exercice 2021 – de la Fabrique d’Eglise de BATTINCOURT.
  Avec une intervention communale de 8.208,00€.

MARCHES PUBLICS ET PATRIMOINE

• Approbation de la promesse de vente de Mesdames et Monsieur PETREMENT dans le cadre du projet mobilité douce 2018 et la réalisation d’une liaison cyclo-piétonne entre MUSSON et HALANZY, au prix de 85€.
• Approbation de la promesse de vente de Monsieur REDING et Madame HANS dans le cadre du projet mobilité douce 2018 et la réalisation d’une liaison cyclo-piétonne entre MUSSON et HALANZY, au prix de 500€.
• Approbation de la promesse de vente de Madame GOFFOY et Messieurs REDING dans le cadre du projet mobilité douce 2018 et la réalisation d’une liaison cyclo-piétonne entre MUSSON et HALANZY, au prix de 2.400€.
• Approbation de la promesse de vente de Monsieur et Mesdemoiselles GUILLAUME dans le cadre du projet mobilité douce 2018 et la réalisation d’une liaison cyclo-piétonne entre MUSSON et HALANZY, au prix de 168€.
• Approbation de la promesse d’accord locatif aux indemnités de rupture de bail à ferme à Monsieur HANS dans le cadre du projet mobilité douce 2018 et la réalisation d’une liaison cyclo-piétonne entre MUSSON et HALANZY, au prix de 50€.
• Décision relative au déclassement de deux excédents de voirie du domaine public communal à la rue Claie 41, 6792 AIX-SUR-CLOIE.
• Décision relative au déclassement de l’excédent de voirie du domaine public communal à la rue de la Montagne 58, 6791 ATHUS.
• Décision relative au déclassement de l’excédent de voirie du domaine public communal à la rue Bosseler 14, 6790 AUBANGE.
• Décision relative au déclassement de l’excédent de voirie du domaine public communal à la rue Le Bochet 33, 6792 RACHECOURT.
• Décision relative au déclassement de l’excédent de voirie du domaine public communal à la rue Bosseler 11+, 6790 AUBANGE.
• Décision relative à l’affectation de chemins au domaine public communal et reprise de l’assiette des chemins à l’avenue Champion à AUBANGE.
• Décision de principe de conclure un bail emphytéotique entre la Ville d’AUBANGE, la régie communale autonome (RCA) et le tennis club d’ATHUS (TCA) établi par Maitre HAMES.
• Décision de vendre un excèdent de voirie situé sur le devant de l’habitation sise rue de la Frontière 8/10 à GUERLANGE, à Monsieur et Madame SCALONI-LEPOINT, au prix de 5.011,20€.
• Approbation des conditions et du mode de passation du marché : Fourniture de matériaux de menuiserie – Années 2023-2026.
• Approbation des conditions et du mode de passation du marché : Fourniture et/ou pose de pièce d’origine pour les véhicules Renault – Années 2023-2026.
• Approbation des conditions et du mode de passation du marché : Fourniture et/ou pose de pièce d’origine pour les véhicules Peugeot – Années 2023-2026.
• Approbation des conditions et du mode de passation du marché : Fourniture et/ou pose de pièce d’origine pour les véhicules Massey Fergusson – Années 2023-2026.
• Approbation des conditions et du mode de passation du marché : Fourniture de sel de déneigement – Années 2023-2026.
• Approbation des conditions et du mode de passation du marché : Nettoyage des avaloirs et canalisations d’égouttage – Années 2023-2025.
• Approbation des conditions et du mode de passation du marché : Fourniture d’outillage à main et électrique – Années 2023-2026.
• Approbation des conditions et du mode de passation du marché : Fourniture de matériel électrique – Années 2023-2026.
• Approbation des conditions et du mode de passation du marché : Fourniture de matériel d’éclairage – Années 2023-2026.
• Approbation des conditions et du mode de passation du marché : Fourniture de matériel pour l’atelier peinture – Années 2023-2026.
• Approbation des conditions et du mode de passation du marché : Fourniture de matériel pour l’atelier mécanique – Années 2023-2026.
• Approbation des conditions et du mode de passation du marché : Fourniture de béton – Années 2023-2026.
• Approbation des conditions et du mode de passation du marché : Fourniture de mobilier urbain et valves d’affichage – Années 2023-2026.
• Approbation des conditions et du mode de passation du marché : Fourniture de signalisations routières – Années 2023-2026.
• Approbation des conditions et du mode de passation du marché : Fourniture de matériel de toiture – Années 2023-2026.
• Approbation des conditions et du mode de passation du marché : Fourniture de matériaux sanitaires – Années 2023-2026.
• Approbation des conditions et du mode de passation du marché : Fourniture de matériaux de gros-œuvre – Années 2023-2026.
• Approbation des conditions et du mode de passation du marché : Fourniture et/ou pose de pièces pour les petites machines de l’atelier mécanique – Années 2023-2026.
• Approbation des conditions et du mode de passation du marché : Fourniture de matériel spécifique de raccordement pour conduite d’eau et pompage – Années 2023-2026.
• Approbation du formulaire de demande de subside et des conditions et du mode de passation du marché pour la construction de deux abris de cérémonie, pour les cimetières d’ATHUS (Joli-bois) et d’AUBANGE – 128.286,62€ TVAC.
• Approbation des conditions et du mode de passation du marché : PIWACY, Travaux d’aménagement de chemins dans le cadre de la mobilité douce 2020 – 830.409,09€ TVAC.
• Décision de principe relative à la vente de véhicules abandonnés entreposés administrativement dans la fourrière de la Zone de Police.
  Estimation à 105 euros/tonne ;
  Opel Zafira grise argent – châssis néant à l’état normal ;
  VW Touran grise – châssis néant à l’état normal, phare arrière droit cassé ainsi que la fenêtre du hayon arrière ;
  Fiat Scudo blanche – châssis néant à l’état hors d’usage ;
  VW golf noire – châssis WVWZZZ1J3B181444 à l’état accidenté, légèrement accidentée à l’avant
  Peugeot Partnaire blanche – châssis VF3GBRHYB96181802 à l’état normal ;
  Renault Mégane noire – châssis VF1CM0G0627657181 à l’état accidenté, aile avant côté passager
  Ford Fiesta gris brun – châssis néant à l’état hors d’usage ;
  Peugeot 206 verte – châssis néant à l’état hors d’usage.
• Approbation de la convention d’occupation à titre précaire avec Monsieur NOGUEIRA de SOUZA, au 18 rue de Rodange à ATHUS, jusqu’au 1^er décembre 2023, suite l’acquisition du bâtiment par la Ville.
• Confirmation de la remise d’avis prise en séance de Conseil communal du 21 décembre 2020 sur la désacralisation de la chapelle Saint-Eloi (bail emphytéotique avec Solidarité AUBANGE).

ENERGIE

• Approbation du rapport d’activités de l’écopasseur pour l’année 2021.

URBANISME ET MOBILITE

• Adoption d’un règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la mise en place d’un contrôle d’accès au chemin de Michelberg à AUBANGE.
  L’accès est interdit, sauf pour la desserte locale.

• Adoption d’un règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la mise en place d’une voie sans issue entre les rues Rougefontaine et du Kiell à AUBANGE et ATHUS.
  Fermeture de la voirie à hauteur du pont du chemin de fer.

• Adoption d’un règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la mise en place d’une régulation de stationnement rue de la Station à ATHUS.
  Le stationnement est réservé pour les conducteurs titulaires d’une carte communale (riverains) du côté des immeubles pairs à hauteur des immeubles n°34 à 44.

• Adoption d’un règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la mise en place d’une zone 30 à la rue de la Frontière à GUERLANGE.
• Adoption d’un règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la mise en place d’une zone de stationnement réservée à la livraison, entre 6h et 19h du lundi au vendredi, à la Grand-Rue à ATHUS.
  Interdiction de stationnement à l’excepté de la livraison pour les places de stationnement devant les numéros 39, 41 et 43, sur une longueur totale de 12 mètres.

• Adoption d’un règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la mise en place d’une zone d’évitement à la rue Gillet à AUBANGE.
  Tracée à hauteur de l’immeuble n°26, réduisant la largeur de la voirie à 3m50, complétée par des potelets placés à l’intérieur de cette zone.

• Adoption d’un règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la mise en place d’une zone d’évitement à la rue Muhlenberg à GUERLANGE.
  Zones d’évitement striées d’une base de +/- 5 à 7m réduisant progressivement la largeur de la chaussée à 3m50 (en effet chicane) et distantes entre elles de +/- 15m à hauteur de l’immeuble n°76 et de l’immeuble n°78.

PERSONNEL

• Création d’un service de « Gardiens de la Paix » au sein de la Commune.

TOURISME

• Décision relative à la candidature d’un GAL, « Parc naturel de Gaume », constitué par les Communes AUBANGE, CHINY, ETALLE, FLORENVILLE, MEIX-DEVANT-VIRTON, MUSSON, ROUVROY, SAINT-LÉGER, TINTIGNY et VIRTON.

COMMUNICATIONS

• Information de la SWDE relative aux délégations de compétences en matière d’achats de travaux, de fournitures et de services 2022-2023.
• Approbation de la Tutelle des décisions prises en séance de Conseil communal du 20/06/2022 relatives aux points suivants :
  – Changement de l’article afférent aux congés de circonstance et exceptionnels, notamment pour l’adaptation du nombre de jours auxquels les travailleurs ont droit pour le congé de deuil et de naissance (changement de l’obligation légale et alignement de notre part : mise en application le 01/09/2022.
  – Plan canicule : mise en application le 01/09/2022.
  – Ajout d’une annexe XIV : règlement de télétravail : mise en application au mois d’octobre (suite à l’approbation en CCPPT de l’analyse de poste qui devra être jointe aux demandes et aux avenants aux contrats de travail).
  – Modification du règlement de travail : aménagement des horaires de travail du personnel communal.

• Décision du Collège d’imputer et exécuter les factures de l’entreprise BRG (facture 1075 pour 1.098,51€ et facture 1171 pour 93.143,56 €) dans le cadre de l’exécution des travaux à la rue de la Chiers et à la rue de Rodange à Athus inscrits au budget extraordinaire de la Ville depuis plusieurs exercices.

Chers citoyens,

Nous vous informons que le Bourgmestre donnera une permanence sans rendez-vous le samedi 3 septembre de 11h à 12h30 dans l’ancienne maison communale sis Grand Place à Halanzy.

Pour rappel :

• pour une aide au logement, contacter uniquement le service logement (063/43 03 17 – logement@aubange.be)
• pour des soucis de voisinage, prendre contact avec l’agent de quartier (063/21 04 60) et éventuellement la Justice de Paix (063/38 82 80)

Du 5 au 30 septembre, IDELUX Environnement, en collaboration avec la Ville d’Aubange et Fost Plus, renforce les contrôles qualité des sacs bleus PMC et des déchets ménagers. 3, 2, 1 … c’est parti pour le marathon du tri !

Pourquoi trier est important ?

Trier les déchets et les jeter dans la bonne poubelle est obligatoire. C’est aussi un geste essentiel pour l’environnement. C’est en effet grâce à votre tri que les déchets sont recyclés. À l’inverse, les déchets mal triés polluent et compliquent les filières de valorisation. C’est pourquoi, pour recycler plus et mieux, nous avons besoin de vous !

Concrètement, durant le marathon du tri

Les contrôles qualité des déchets ménagers et des sacs bleus PMC seront renforcés. Suite à ces contrôles, vous pourriez recevoir :

• un autocollant vert sur vos sacs poubelles ou une carte postale verte dans votre boîte aux lettres. Cela signifie que vos déchets sont parfaitement triés, merci !

• un autocollant rouge sur vos sacs poubelles. Cela signifie que les contrôleurs ont constaté des erreurs de tri. Dans ce cas, les déchets ne sont pas ramassés. Vous êtes invité à rectifier le tri de vos déchets et à les représenter correctement triés à la prochaine collecte.

Des questions ?

N’hésitez pas à aller à la rencontre des équipes sur le terrain ; le but premier de ces contrôles étant de vous informer au mieux.

Vous pouvez également consulter les guides du tri ou contacter Idelux :

• par téléphone : 063 23 19 87, du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 13 h à 17 h
• par mail : dechets@idelux.be
• via Facebook IDELUX Environnement & Eau

En sa séance du 20 juin dernier, le conseil communal de la Ville d’Aubange a voté à l’unanimité la signature de la convention de transition écologique « Green Deal Cantines Durables ».

L’objectif est d’entrer dans une démarche de transition vers une alimentation plus durable et proposer dans nos cantines scolaires communales dès la rentrée scolaire 2022-2023 des repas sains, savoureux qui évoluent en fonction des saisons. Par cette adhésion les aliments proposés dans nos cantines évolueront vers un approvisionnement plus durable et local. Un Comité Manger Demain CMD (équipe projet) sera formé pour un suivi coopératif afin d’obtenir le Label Cantines Durables 18 mois après le début de la démarche.

Les objectifs environnementaux, sociaux et économiques poursuivis par ce Green Deal s’inscrivent dans les objectifs du référentiel « Vers un système alimentaire durable en Wallonie ».

• D’ici 2030, 50% des repas des cantines wallonnes seront issus de produits wallons.
• D’ici 2030, 20% des repas des cantines wallonnes seront issus de produits biologiques wallons.

Six axes sont ainsi définis :

Désormais dans les cantines scolaires communales de la ville d’Aubange :

• L’origine géographique des pommes, des poires et des carottes sera wallonne ;
• Les fruits et légumes frais proposés seront choisis en se basant sur le calendrier des fruits et légumes de saison en Wallonie (la proportion sera variable en fonction de la disponibilité, exemple 70% en septembre et 20% en avril) ;
• Un plat végétarien sera proposé une fois par semaine ;
• Les produits exotiques (bananes et riz) seront issus de l’agriculture biologique et du commerce équitable ;
• Les œufs seront exclusivement bio et achetés en circuit court ;
• Le lait utilisé pour les préparations sera du lait Fairebel garantissant une rémunération correcte des producteurs ;
• Les yaourts seront également labélisés d’origine biologique.

On a besoin de vous !

Dans le cadre de cette démarche, nous faisons un appel à candidature pour mettre en place un Comité Manger Demain (équipe projet) et organiser régulièrement des réunions (minimum 1/ trimestre). Ce comité sera formé par la responsable des cuisines, l’écopasseur, la direction des écoles, des enseignants, des parents, des usagers, des encadrants et/ou personnel de salle…).

L’objectif de ces réunions sera d’augmenter les chances de succès de cette transition qui se veut être un projet collaboratif et participatif.

Première réunion : le lundi 19 septembre à 19h dans la salle de la Harpaille à Aubange.

Objectif de cette réunion : Présenter le projet et ses étapes puis travailler en concertation pour sa mise en place.

Ce projet vous intéresse? Vous souhaiteriez faire partie du Comité Manger Demain?

Inscrivez-vous en prenant contact avec Madame Soraya AMAMOU, Ecopasseur de la Ville d’Aubange pour le 14 septembre 2022 au plus tard.

Besoin de plus d’informations?

• Mail : amamous@aubange.be
• Téléphone : 063/38 12 71