ADMINISTRATION COMMUNALE D’AUBANGE
Séance du Conseil Communal du lundi 14 octobre 2024
AVIS

Le Conseil communal se réunira à la salle du conseil sise rue Haute, 22 à 6791 ATHUS, le lundi 14 octobre 2024 à 19 heures 30’.

L’ordre du jour de la séance est fixé comme suit :

SEANCE PUBLIQUE

1) Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil communal du 02 septembre 2024.

FINANCES

2) Présentation par le Directeur Financier et décision relative à l’approbation des modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°2 2024 de la Ville d’AUBANGE.

3) Décision relative à l’octroi d’une subvention de 500€ à la Maison des Jeunes d’AUBANGE.
– Pour leur 20ème anniversaire.

4) Décision relative à l’octroi d’une subvention de 200€ à la Fédération Provinciale des Directeurs Généraux.
– Demande de soutien financier.

5) Décision relative à l’approbation du budget 2025 de la Fabrique d’Église d’AIX-SUR-CLOIE avec une intervention communale de 3.154,91€ (ordinaire).

6) Décision relative à l’approbation du budget 2025 de la Fabrique d’Église de RACHECOURT avec une intervention communale de 10.152,14€ (ordinaire).

7) Décision relative à l’approbation du budget 2025 de la Fabrique d’Église d’HALANZY avec une intervention communale de 13.694,78€ (ordinaire) et de 2.700,00€ (extraordinaire).

8) Remise d’avis sur le budget 2025 de l’Église Protestante Évangélique d’ARLON avec une intervention communale de 551,01€.

PATRIMOINE

9) Décision relative à l’accord de principe pour la réalisation d’un bail emphytéotique, avec ORES ASSETS, d’une durée de 99 ans, portant sur le projet de cabine électrique, rue de la Gendarmerie à AUBANGE, sur l’excédent de voirie à côté de la parcelle cadastrée AUBANGE 1 DIV/AUBANGE/A841G (à l’intersection avec la rue de Bart Haut).
– Canon de 990€, représentant l’ensemble des redevances pour la durée du bail, payable en une fois.

10) Décision relative à l’approbation du projet d’acte relatif à l’acquisition des parcelles cadastrées AUBANGE 2 DIV/ATHUS/A474G et AUBANGE 2 DIV/ATHUS/A474F, se situant derrière la salle communale « LA STUFF » à GUERLANGE, pour le montant de 220.000€.
– Projet envisagé : Parking et aménagements de mobilier urbain.

11) Décision relative à l’approbation du projet d’acte pour la vente d’une partie de la parcelle communale située à l’avant de l’habitation sise rue du Bois, 5 à 6792 HALANZY, au propriétaire du bien, dans le but de privatiser son devant de porte, pour le prix de 4.536,40€.

12) Décision relative à l’approbation du projet d’acte pour la vente d’une partie de la parcelle communale située à l’avant de l’habitation sise rue du Bois, 7 à 6792 HALANZY, aux propriétaires du bien, dans le but de privatiser leur devant de porte pour le prix de 6.358€.

13) Décision relative à l’approbation du projet d’acte pour la vente d’une partie de la parcelle communale située à l’avant de l’habitation sise rue du Bois, 13 à 6792 HALANZY, au propriétaire du bien, dans le but de privatiser son devant de porte, au montant de 13.169,20€.

14) Décision relative à l’approbation du projet d’acte pour la vente d’une partie de la parcelle communale située sur le côté de l’habitation sise rue de l’Industrie, 21 à 6792 HALANZY, au propriétaire du bien, dans le but de privatiser son devant de porte, au prix de 2.081,20€.

15) Décision relative à l’approbation du projet d’acte pour la vente d’une partie de la parcelle communale cadastrée AUBANGE 3 DIV/HALANZY/ C2901P située à l’arrière de la parcelle cadastrée AUBANGE 3 DIV/HALANZY/C2994Y3, 8 rue de la Grandville à 6792 HALANZY, au propriétaire du bien dans le but d’agrandir son terrain, au montant de 5.776,80€.

16) Ratification de la décision de Collège relative à la participation à la vente publique groupée des coupes de bois du cantonnement de FLORENVILLE, le 02 octobre 2024 à 9h, au Centre sportif et culturel, route de Carignan, à FLORENVILLE.
– Monsieur LAMBERT, Echevin, a assisté à la vente.

17) Décision de vendre du bois de chauffage, le 30 novembre 2024, à 9h00, à la salle du Château – Ecole Libre à HALANZY, et approbation des conditions particulières relatives à la vente.

COMMUNICATION

18) Vérification de caisse T3 2024.

19) Demande d’avis aux membres du Conseil communal concernant l’organisation d’une commission agricole en novembre ou après l’installation du nouveau Conseil.
– Points à évoquer : actions à mettre en place par la Commune pour aider les agriculteurs dans la vente directe, nombre d’exploitations, activités, épandages et produits utilisés, visites scolaires, état des routes, panneaux explicatifs à l’entrée des villages ruraux.

Par le Collège :

La Directrice générale,                                                       Le Bourgmestre,

TOMAELLO H.                                                                     KINARD François

 

Le projet de délibérations est disponible via le lien suivant: 2024.10.14- Projet de délibérations