Le Conseil communal se réunira à la salle du conseil sise rue Haute, 22 à 6791 ATHUS, le lundi 19 décembre 2022 à 19 heures 30’.

SEANCE PUBLIQUE

  • Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil communal du 05 décembre 2022.

ENSEIGNEMENT

  • Approbation du plan de pilotage de l’Ecole communale d’AIX-SUR-CLOIE.

REGIE COMMUNALE AUTONOME (R.C.A.)

  • Présentation par le cabinet ISIRO et approbation du budget 2023 de la R.C.A.

CPAS

  • Approbation de la modification budgétaire n°2 2022 du CPAS d’AUBANGE (ordinaire et extraordinaire).

FINANCES

  • Présentation par le Directeur Financier et approbation des budgets ordinaire et extraordinaire 2023 de la Ville d’Aubange.
  • Approbation du budget de l’exercice 2023 de la Fabrique d’Eglise de Battincourt avec une intervention communale de 8.697,24€ (ordinaire).

AFFAIRES GENERALES

  • Désignation d’un remplaçant à Madame GISTELYNCK Annick au sein de l’assemblée générale et du conseil d’administration de l’absl « Les Poussins » :
    – Proposition de désigner Monsieur LAMBERT Christian-Raoul.
  • Désignation d’un remplaçant à Madame MARMOY Lisiane au sein de l’Agence Locale pour l’Emploi (A.L.E.) suite à sa déchéance :
    – Proposition de désigner Monsieur JANSON Eric.
  • Désignation d’un remplaçant à Monsieur Bernard Grabowski, démissionnaire, au sein du Conseil d’Administration de l’Agence Locale pour l’Emploi (A.L.E.) :
    – Proposition de désigner Monsieur SPOIDEN Alain.
  • Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale stratégique d’IDELUX Environnement, qui se tiendra le 21 décembre 2022 à 09h30, au Libramont Exhibition & Congress, rue des Aubépines n°50 à 6800 LIBRAMONT:
    – Approbation du procès-verbal de l’assemblée générale stratégique du 22 juin 2022 ;
    – Approbation du plan stratégique et du contrat de gestion 2023-2025 en ce compris les prévisions financières ;
    – Divers.
  •  Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale stratégique d’IDELUX Eau, qui se tiendra le 21 décembre 2022 à 09h30, au Libramont Exhibition & Congress, rue des Aubépines n°50 à 6800 LIBRAMONT:
    – Approbation du procès-verbal de l’assemblée générale ordinaire du 22 juin 2022 ;
    – Approbation du plan stratégique et du contrat de gestion 2023-2025 en ce compris les prévisions financières ;
    – Fixation du montant de la cotisation 2023 pour les missions d’assistance aux communes (art. 18 des statuts) ;
    – Divers
  • Délibération sur les points portés à l’ordre du jour des assemblées générales stratégique et extraordinaire d’IDELUX Développement, qui se tiendront le 21 décembre 2022 à 09h30, au Libramont Exhibition & Congress, rue des Aubépines n°50 à 6800 Libramont:

          Ordre du jour de l’Assemblée Stratégique
         – Approbation du procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire du 21 septembre 2022 ;
         – Approbation du plan stratégique et du contrat de gestion 2023-2025 en ce compris les prévisions financières ;
         – Prorogation du délai de validité du pool de garantie (Art. 18 des statuts) ;
         – Fixation du montant de la cotisation pour alimenter le Fonds d’expansion économique en 2023 (art. 19 des statuts) ;
         – Divers.
        Ordre du jour de l’Assemblée extraordinaire
        – Modifications des statuts – Mise en conformité des statuts au Code des Sociétés et Associations et modifications diverses ;
        – Divers.

  • Délibération sur les points portés à l’ordre du jour des assemblées générales stratégique et extraordinaire d’IDELUX Projets publics, qui se tiendront le 21 décembre 2022 à 09h30, au Libramont Exhibition & Congress, rue des Aubépines n°50 à 6800 Libramont:

        Ordre du jour de l’assemblée stratégique
       – Approbation du procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire du 21 septembre 2022 ;
       – Approbation du plan stratégique et du contrat de gestion 2023-2025 en ce compris les prévisions financières ;
       – Divers.
        Ordre du jour de l’assemblée extraordinaire
       – Modifications des statuts – Mise en conformité des statuts au Code des Sociétés et Associations et modifications diverses ;
       – Dissolution des secteurs “vallée de l’Attert” et Marche “ Dispatching touristique et culturel” ;
       – Divers.

  • Délibération sur les points portés à l’ordre du jour des assemblées générales stratégique et extraordinaire d’IDELUX Finances, qui se tiendront le 21 décembre 2022 à 09h30, au Libramont Exhibition & Congress, rue des Aubépines n°50 à 6800 LIBRAMONT:
    Ordre du jour de l’Assemblée stratégique
    – Approbation du procès-verbal de l’assemblée générale ordinaire du 22 juin 2022 ;
     – Approbation du plan stratégique et du contrat de gestion 2023-2025 en ce compris les prévisions financières ;
    – Remplacement d’un administrateur démissionnaire ;
    – Divers.
    Ordre du jour de l’Assemblée extraordinaire
    – Modifications des statuts – Mise en conformité des statuts au Code des Sociétés et Associations et modifications diverses ;
    – Divers.
  • Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire de VIVALIA qui se tiendra le 20 décembre 2022 à 18h30, au CUP, rue des Ardoisières, 100 à 6800 BERTRIX :
    – Approbation du procès-verbal de l’Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2022 ;
    – Prolongation du Plan Stratégique 2020-2022 et approbation du budget 2023 de VIVALIA ;
    – Démission/Nomination d’un Administrateur.
  • Approbation de la convention relative à l’exploitation d’un établissement de jeux de hasard fixe de classe IV, situé rue de Rodange 64 à 6791 ATHUS (Ladbrokes).
  • Approbation de la convention relative à l’exploitation d’un établissement de jeux de hasard fixe de classe IV, situé rue de Longwy 71 à 6790 AUBANGE (Ladbrokes).

MARCHES PUBLICS ET PATRIMOINE

  • Approbation des conditions et du mode de passation du marché relatif à l’accord-cadre concernant la désignation d’un bureau d’études spécialisé dans l’optimisation énergétique des bâtiments communaux – Années 2023 à 2026.
  • Approbation des conditions et du mode de passation du marché relatif au remplacement des châssis de fenêtres et portes extérieures de quatre bâtiments communaux.
    – Salle polyvalente, rue du Village 1 et 3 à AUBANGE et salle de l’Odyssée 78 à BATTINCOURT.

  • Reprise de la location de l’appartement duplex de l’immeuble sis Grand-Rue 60-62 à ATHUS, cadastré commune d’AUBANGE-ATHUS/2ème division/section B/114X.
  • Approbation du projet d’acte relatif à la vente de l’excédent de voirie se situant à l’avant de l’habitation sise rue de Guerlange 15 à 6791 ATHUS.
  • Approbation du projet d’acte relatif à la vente de l’excédent de voirie situé à l’arrière et sur le côté de l’habitation sise rue Claie 43 à AIX-SUR-CLOIE.
  • Décision de principe de réaliser un bail emphytéotique entre la ville d’Aubange et ORES, portant sur le remplacement du transformateur haute tension installé dans le poste de secours d’AUBANGE, sis rue des Métallurgistes 9 à 6791

MOBILITE

  • Arrêt du règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la mise en place d’un sens unique sur une portion de la rue Arend à Athus.
  • Arrêt du règlement général de police sur la circulation routière relatif à la durée de stationnement sur les emplacements publics réservés à la recharge des véhicules électriques (5h).
  • Arrêt du règlement complémentaire de police sur la circulation routière relatif à la création d’un passage pour piétons à la rue des Cultivateurs à AIX-SUR-CLOIE.

ENERGIE

  • Décision d’engagement dans le cadre de l’appel à candidature POLLEC 2022 – Volet Ressources Humaines – et approbation de la candidature du Parc Naturel de Gaume.

RENOVATION URBAINE

  • Approbation des conditions et du mode de passation du marché relatif à la démolition et la construction d’une « maison du pêcheur » et ses abords directs dans le cadre de la mise en œuvre de la rénovation urbaine d’ATHUS.
  • Approbation des conditions et du mode de passation du marché accord-cadre relatif à la désignation d’un prestataire de services urbanistiques et d’une équipe pluridisciplinaire d’auteur de projet pour la mise en œuvre de l’opération de rénovation urbaine d’ATHUS.

LOGEMENT

  • Approbation du mandat de gestion entre la Ville d’Aubange et les Habitations Sud Luxembourg pour la location des 4 appartements et du garage situés rue de Rodange 103 à ATHUS.

PERSONNEL

  • Approbation de la modification de l’article 12 du statut pécuniaire du personnel de la Ville d’AUBANGE, relative à l’ancienneté du personnel :
    – L’ancienneté de service (secteurs privé et public) sera valorisée dans son intégralité en ce qui concerne le personnel infirmier ;
    – Décision de principe d’appliquer le même principe ultérieurement pour les métiers en pénurie.
  • Approbation de la modification de l’article 84 du statut pécuniaire du personnel de la Ville d’AUBANGE, relative à l’intervention dans l’utilisation de moyens de transports personnels :
    – Calcul sur base des kilomètres effectivement parcourus entre le domicile et le lieu de travail.
  • Approbation d’une nouvelle annexe au règlement de travail relative à la téléphonie :
    – Précision quant à l’intervention communale dans l’achat et l’abonnement des téléphones professionnels.
  • Approbation de la modification de l’article 73 de la section 9 du Chapitre VI du statut pécuniaire du personnel, relative à l’allocation de rappel et de l’article 196 :
    – Ajout d’une majoration graduelle en fonction du moment de rappel pour les agents occupant des postes qui requièrent une permanence 24h/24 et 365/365 jours par an et qui ne sont pas de garde.
  • Fixation des conditions pour la constitution d’une réserve d’engagement d’employés de bibliothèque – à temps plein – à titre contractuel (h/f) – niveau D4 – pour la Ville d’Aubange.
  • Fixation des conditions pour la constitution d’une réserve d’engagement d’employés de bibliothèque – à temps plein – à titre contractuel (h/f) – niveau B1– pour la Ville d’Aubange.

ENSEIGNEMENT

  • Prise à charge du budget communal de 5 périodes/semaine de traitement d’enseignant(e) maternel(le) pour la période du 1er octobre 2022 au 7 juillet 2023, aux Ecoles Communales de l’entité d’Aubange.
  • Prise à charge du budget communal de 16 périodes/semaine de traitement de maître(sse) de seconde langue, pour la période du 1er octobre 2022 au 7 juillet 2023, aux Ecoles Communales de l’entité d’Aubange.
  • Prise à charge du budget communal de 25 périodes/semaine réparties comme suit : 17 périodes/semaine de traitement d’enseignant(e) primaire, 4 périodes/semaine de traitement d’un(e) maître(sse) d’éducation physique, 2 périodes/semaine de traitement d’un(e) maître(sse) de philosophie et citoyenneté, 1 période/semaine de traitement d’un(e) maître(sse) de morale et 1 période/semaine de traitement d’un(e) maître(sse) de religion catholique pour la période du 1er octobre 2022 au 7 juillet 2023, aux Ecoles Communales de l’entité d’Aubange.

COMMUNICATIONS

  • Rapport d’activités de l’administration communale d’AUBANGE.
  • Vente, conditions et mission de mise en vente de l’immeuble sis Grand-Rue, 49 à 6791 ATHUS, cadastré : Commune d’AUBANGE/ATHUS/2ème DIVISION/SECTION B/1542M2.
  • Information relative :
    – au retrait de véhicules abandonnés entreposés administrativement dans la fourrière de la Zone de Police (BMW Série 5; Mercedes A200 Grise) du patrimoine communal suite à leur reprise ;
    – à la modification de l’état du véhicule Skoda Fabia Rouge – châssis néant à l’état normal en l’état accidenté à l’arrière.