Le Conseil communal se réunira à la salle du conseil sise rue Haute, 22 à 6791 ATHUS, le lundi 24 octobre 2022 à 19 heures 30’.

L’ordre du jour de la séance est fixé comme suit :

SEANCE PUBLIQUE

1) Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil communal du 10 octobre 2022.

PERSONNEL

2) Décision de poursuivre un deuxième pilier de pension pour les agents contractuels de la Commune à partir du 1er janvier 2022 et approbation du règlement de pension multi employeurs ainsi que des autres documents afférents.

3) Décision d’adhérer à la centrale d’achat du Service Public des Pensions en vue de la poursuite d’un deuxième pilier de pension pour les agents contractuels de la Commune.

FINANCES

4) Décision d’octroyer un subside de 300€ à l’Orchestre des Jeunes dans le cadre de l’organisation d’un concert de gala pour fêter les 15 ans, qui a eu lieu le 08 octobre 2022.

5) Décision d’octroyer une subvention de 300€ à EUREGIO pour l’année 2022.

MARCHES PUBLICS ET PATRIMOINE

6) Approbation du projet d’acte relatif à la vente de l’excédent de voirie se situant sur le devant de l’habitation rue Bosseler 11+ à 6790 AUBANGE.

7) Approbation du projet d’acte relatif à la vente de l’excédent de voirie se situant sur le devant de l’habitation rue de la Montagne 58 à 6791 ATHUS.

8) Approbation des conditions et du mode de passation du marché relatif à l’installation de nouvelles loges de columbariums dans les cimetières de RACHECOURT et HALANZY estimé à 86.327,45 euros TVAC.

9) Approbation du projet d’acte du bail emphytéotique entre la Ville d’AUBANGE, la Régie Communale Autonome (RCA) et le Tennis Club d’ATHUS (TCA) établi par Maître HAMES.

URBANISME- MOBILITE

10) Décision relative à la dénomination de plusieurs voiries à AIX-SUR-CLOIE.

AGENCE DE DEVELOPPEMENT LOCAL

11) Approbation des comptes 2021 de l’Agence de Développement Local (A.D.L.).

COMMUNICATIONS

12) Tableau relatif à la clé de répartition des dotations communales 2023 de la zone de secours Sud Luxembourg (augmentation de 5%).

13) Approbation du paiement de la facture n° 63237 de LAMESCH d’un montant de 31.694,40€ relative aux prestations de nettoyages avaloirs.