Le Conseil communal de la Ville d’Aubange se réunira en visioconférence le 21 juin 2021 à 19h30. La séance publique sera accessible en direct via un lien sur notre site Internet www.aubange.be.

L’ordre du jour de la séance est fixé comme suit :

SEANCE PUBLIQUE

AFFAIRES GENERALES

1- Approbation du Procès-verbal de la séance de conseil communal du 25 mai 2021.

2- Approbation du Plan d’Action en faveur de l’Energie Durable et du Climat.

  • Présentation par Madame Marie LIETAERT du Parc Naturel de Gaume.

3- Approbation du rapport de rémunération 2021 portant sur l’exercice 2020.

4- Approbation du rapport d’activités 2020 (comprenant le programme des actions 2021 et son budget prévisionnel) ainsi que des comptes 2020 du Parc Naturel de Gaume.

5- Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire de l’Intercommunale IDELUX Projets publics qui se tiendra sous forme de Webinar le 23 juin 2021 :

  • Approbation du procès-verbal de l’Assemblée générale stratégique du 16 décembre 2020
  • Examen et approbation du rapport d’activités 2020
  • Rapports du Conseil d’administration
  • Rapport du Collège des Contrôleurs aux comptes (Réviseurs)
  • Approbation des comptes annuels de l’exercice 2020
  • Approbation de la proposition d’affectation du résultat (exercice 2020)
  • Approbation du capital souscrit au 31/12/2020 conformément à l’art.15 des statuts
  • Comptes consolidés 2020 du groupe IDELUX (IDELUX Développement, IDELUX Projets publics, IDELUX Finances, IDELUX Eau et IDELUX Environnement) – information
  • Décharge aux administrateurs (exercice 2020)
  • Décharge aux membres du Collège des contrôleurs aux comptes (exercice 2020)
  • Divers

6- Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire de l’Intercommunale IDELUX Environnement qui se tiendra sous forme de Webinar le 23 juin 2021 :

  • Approbation du procès-verbal de l’Assemblée générale stratégique du 16 décembre 2020
  • Examen et approbation du rapport d’activités 2020
  • Rapports du Conseil d’administration
  • Rapport du Collège des Contrôleurs aux comptes (Réviseurs)
  • Approbation des comptes annuels de l’exercice 2020
  • Approbation de la proposition d’affectation du résultat (exercice 2020)
  • Approbation du capital souscrit au 31/12/2020 conformément à l’art.15 des statuts
  • Comptes consolidés 2020 du groupe IDELUX (IDELUX Développement, IDELUX projets publics, IDELUX Finances, IDELUX Eau et IDELUX Environnement) – information
  • Décharge aux administrateurs (exercice 2020)
  • Décharge aux membres du Collège des contrôleurs aux comptes (exercice 2020)
  • Divers

7- Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire de l’Intercommunale IDELUX Développement qui se tiendra sous forme de Webinar le 23 juin 2021 :

  • Approbation du procès-verbal de l’Assemblée générale stratégique du 16 décembre 2020
  • Examen et approbation du rapport d’activités 2020
  • Rapports du Conseil d’administration
  • Rapport du Collège des Contrôleurs aux comptes (Réviseurs)
  • Approbation des comptes annuels de l’exercice 2020
  • Approbation de la proposition d’affectation du résultat (exercice 2020)
  • Approbation du capital souscrit au 31/12/2020 conformément à l’art.15 des statuts
  • Comptes consolidés 2020 du groupe IDELUX (IDELUX Développement, IDELUX projets publics, IDELUX Finances, IDELUX Eau et IDELUX Environnement) – information
  • Décharge aux administrateurs (exercice 2020)
  • Décharge aux membres du Collège des contrôleurs aux comptes (exercice 2020)
  • Divers

8- Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire de l’Intercommunale IDELUX Eau qui se tiendra sous forme de Webinar le 23 juin 2021 :

  • Approbation du procès-verbal de l’Assemblée générale stratégique du 16 décembre 2020
  • Examen et approbation du rapport d’activités 2020
  • Rapports du Conseil d’administration
  • Rapport du Collège des Contrôleurs aux comptes (Réviseurs)
  • Approbation des comptes annuels de l’exercice 2020
  • Approbation de la proposition d’affectation du résultat (exercice 2020)
  • Approbation du capital souscrit au 31/12/2020 conformément à l’art.15 des statuts
  • Comptes consolidés 2020 du groupe IDELUX (IDELUX Développement, IDELUX projets publics, IDELUX Finances, IDELUX Eau et IDELUX Environnement) – information
  • Décharge aux administrateurs (exercice 2020)
  • Décharge aux membres du Collège des contrôleurs aux comptes (exercice 2020)
  • Divers

9- Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire de l’Intercommunale IDELUX Finances qui se tiendra sous forme de Webinar le 23 juin 2021 :

  • Approbation du procès-verbal de l’Assemblée générale stratégique du 16 décembre 2020
  • Examen et approbation du rapport d’activités 2020
  • Rapports du Conseil d’administration
  • Rapport du Collège des Contrôleurs aux comptes (Réviseurs)
  • Approbation des comptes annuels de l’exercice 2020
  • Approbation de la proposition d’affectation du résultat (exercice 2020)
  • Approbation du capital souscrit au 31/12/2020 conformément à l’art.15 des statuts
  • Comptes consolidés 2020 du groupe IDELUX (IDELUX Développement, IDELUX projets publics, IDELUX Finances, IDELUX Eau et IDELUX Environnement) – information
  • Décharge aux administrateurs (exercice 2020)
  • Décharge aux membres du Collège des contrôleurs aux comptes (exercice 2020)
  • Remplacement d’administrateurs démissionnaires 
  • Divers

10- Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire de Vivalia qui se tiendra en webinaire le mardi 29 juin 2021 :

  • Approbation du procès-verbal de la réunion de l’AGE du 30 mars 2021
  • Présentation et approbation du rapport de gestion 2020
  • Présentation du rapport 2020 du contrôleur aux comptes
  • Approbation des bilans et comptes de résultats consolidés 2020
  • Décharge aux administrateurs pour l’exercice 2020
  • Décharge au contrôleur aux comptes pour l’exercice 2020
  • Répartition des déficits 2020 des MR/MRS
  • Répartition du déficit 2020 du secteur extra-hospitalier (E-H)
  • Affectation du résultat 2020
  • Fixation de la cotisation AMU 2021
  • Approbation du bilan et compte de résultat 2020 format BNB

11- Approbation du Règlement visant à imposer l’interdiction de programmation des robots-tondeuses durant la nuit dans le cadre de la protection du bien-être animal (sauvegarde des hérissons).


FINANCES

12- Approbation des comptes 2020 de l’ASBL Centre Culturel d’Aubange.

13- Décision relative au report du subside pour le projet de potager participatif et solidaire.

ENSEIGNEMENT

14- Décision de marquer son intérêt de de participer au projet de convention dans le cadre de la mise en place des pôles territoriaux dont le rôle sera d’épauler les écoles d’enseignement ordinaire en vue de l’accueil d’élèves à besoins spécifiques.

JEUNESSE

15- Approbation du règlement des plaines de jeux et petites aires de sports de la Ville d’A

ENERGIE

16- Décision de lancer un appel à candidature en vue de sélectionner un candidat gestionnaire de réseau de distribution d’électricité (renouvellement pour une durée de 20 ans).

17- Décision de lancer un appel à candidature en vue de sélectionner un candidat gestionnaire de réseau de distribution de gaz (renouvellement pour une durée de 20 ans).

RENOVATION URBAINE

18- Approbation de la proposition d’accompagnement d’IDELUX Développement relative au projet de vente du site Floréal à ATHUS d’un montant estimé de 14.159,70 euros HTVA.

COMMUNICATIONS

19- Points portés à l’ordre du jour de l’Assemblée générale du Holding communal en liquidation fixée le mercredi 30 juin 2021.

20- Réponse relative à la non- affiliation du club sportif « Les Cyclos du Sud » à une Fédération.

21- Réponse du Directeur financier quant à l’exonération de subventions.

22- Arrêté de tutelle relatif aux modifications budgétaires 2021 n°1 de la Ville d’Aubange.

23- Arrêté de tutelle relatif aux comptes annuels 2020 de la Ville d’Aubange.

24- Subsides Rénovation urbaine 2020.