Le Conseil communal de la Ville d’Aubange se réunira en visioconférence le mardi 25 mai 2021 à 19h30. La séance publique sera accessible en direct via un lien sur notre site Internet www.aubange.be.

L’ordre du jour de la séance est fixé comme suit :

SEANCE PUBLIQUE

  • Présentation de la société Ecore.

AFFAIRES GENERALES

  • Approbation du Procès-verbal de la séance de conseil communal du 19 avril 2021.
  • Prestation de serment de Monsieur MONHONVAL Antoine dans le cadre de sa fonction de Directeur financier (stagiaire puis définitif).
  • Approbation de la convention relative aux modalités d’exécution des missions confiées à IDELUX EAU dans le cadre d’une étude hydraulique du cours d’eau « Le Brüll » au Clémarais à AUBANGE.
  • Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire de l’Union des Villes et Communes de Wallonie asbl, qui se tiendra en vidéoconférence le jeudi 3 juin 2021:
    • Rapport d’activités – Coup d’œil sur l’année communale 2020 et sur demain : le choix de la résilience.
    • Approbation des comptes : Comptes 2020 ; Présentation ; Rapport du Commissaire ; Décharge aux Administrateurs et au Commissaire ; Budget 2021.
    • Remplacement d’Administrateurs.
  • Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de la scrl EthiasCo, dont le vote se fera à distance pour le mercredi 30 juin 2021 au plus tard :
    • Rapport du conseil d’administration relatif à l’exercice 2020.
    • Approbation des comptes annuels clôturés au 31 décembre 2020 et affectation du résultat.
    • Décharge à donner aux administrateurs pour leur mandat.
    • Décharge à donner au commissaire pour sa mission.
    • Désignations statutaires.
  • Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de l’intercommunale SOFILUX qui se tiendra le mardi 15 juin 2021, sans la présence physique des représentants communaux :
    • Rapport de gestion, rapport du Commissaire aux comptes.
    • Bilan et compte de résultats arrêtés au 31 décembre 2020, annexe et répartition bénéficiaire.
    • Rapport du Comité de rémunération.
    • Décharge à donner aux administrateurs pour l’exercice de leur mandat en 2020.
    • Décharge à donner au commissaire aux comptes pour l’exercice de leur mandat en 2020
    • Nomination statutaire.
  • Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de l’Opérateur de Transport de Wallonie (O.T.W.), qui se tiendra le 09 juin 2021 à 11h, en visioconférence :
    • Rapport du Conseil d’administration.
    • Rapport du Collège des Commissaires aux Comptes.
    • Approbation des comptes annuels de l’Opérateur de Transport de Wallonie arrêtés au 31 décembre 2020.
    • Affectation du résultat.
    • Décharge aux Administrateurs de l’Opérateur de Transport de Wallonie.
    • Décharge aux Commissaires aux comptes.
  • Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de l’intercommunale ORES, qui se tiendra le 17 juin 2021 à 11h, sans la présence physique des représentants communaux :
    • Présentation du rapport annuel 2020 – en ce compris le rapport de rémunération.
    • Comptes annuels arrêtés au 31 décembre 2020 : présentation des comptes, du rapport de gestion, des règles d’évaluation y afférentes ainsi que du rapport de prises de participation ; présentation du rapport du réviseur ; approbation des comptes statutaires d’ORES Assets arrêtés au 31 décembre 2020 et de l’affectation du résultat.
    • Décharge aux administrateurs pour l’exercice de leur mandat pour l’année 2020.
    • Décharge au réviseur pour l’exercice de son mandat pour l’année 2020.
    • Actualisation de l’annexe 1 des statuts – liste des associés.
  • Adoption de la motion de soutien au financement des bâtiments scolaires.
    • Motion proposée par le CDH.com
  • Adoption de la motion de soutien au projet d’une consigne sur les canettes et les bouteilles en plastique en rejoignant « l’Alliance de la Consigne ».
    • Motion proposée par le CDH.com

 

CPAS

  • Approbation de la décision prise par le conseil d’action sociale relative à l’accord d’une dispense de service aux membres du personnel statutaire et contractuel pour leur participation au programme de vaccination.

 

FINANCES

  • Adhésion à la convention avec l’ASBL Terre pour la collecte des déchets textiles ménagers.
  • Décision d’octroyer un subside de 1.760,00€ aux Cyclos du Sud.
    • Le club n’est pas affilié à une fédération et ne peut donc recevoir le subside régional de 40€/affilié.
  • Décision d’octroyer un subside de 50,00€ pour l’adhésion à « Bourgmestres pour la Paix ».
  • Décision d’octroyer un subside de 1.880,00€ à la RESA pour l’entretien du terrain A.
  • Approbation des comptes 2019 de l’Agence de Développement Local (ADL).
  • Approbation des comptes 2020 de la fabrique d’église de R
  • Approbation des comptes 2020 de la fabrique d’église d’A
  • Approbation des comptes 2020 de la fabrique d’église de G
  • Remise d’avis sur les comptes 2020 de l’Eglise Protestante Evangélique d’Arlon.
  • Approbation du règlement redevance sur l’occupation des salles communales.
  • Arrêt du compte de fin de gestion de la Directrice Financière de la Ville d’Aubange.

 

MARCHES PUBLICS – PATRIMOINE

  • Approbation des projets de rénovations énergétiques de divers bâtiments communaux proposés par la centrale d’achat RENOWATT.
    • L’Hôtel de Ville sis au 22 rue Haute à Athus;
    • Le centre culturel à Athus;
    • Le syndicat d’initiative à AubangE ;
    • Le 38 rue Haute à Athus;
    • Le pavillon d’action sociale à Athus.
  • Approbation des conditions et du mode de passation du marché accord-cadre relatif aux travaux en peinture 2022-2023.
  • Approbation des conditions et du mode de passation du marché accord-cadre relatif aux travaux en électricité 2022-2023.
  • Approbation des conditions et du mode de passation du marché accord-cadre relatif aux travaux en toiture 2022-2023.
  • Approbation du projet d’acte relatif à la vente d’un excédent de voirie situé à l’avant de l’habitation rue de Guerlange, 13 à 6791 ATHUS entre Madame OSWALD et l’Administration communale d’AUBANGE.
  • Décision de vendre un excédent de voirie situé sur le côté de l’habitation sis rue Le Bochet, 33 à RACHECOURT à Monsieur et Madame WYNANTS – BURGRAFF.
  • Décision de vendre deux excédents de voirie situés à l’arrière de l’habitation rue Claie, 41 à AIX-SUR-CLOIE à Monsieur KRIER Frédéric.
  • Approbation du cahier spécial des charges modifié, des conditions et du mode de passation du marché relatif à l’aménagement de la Place du Kiosque à HALANZY dans le cadre du PIC 2019-2021 : PIC 2020.
  • Approbation du cahier spécial des charges modifié, des conditions et du mode de passation du marché relatif à l’aménagement des rues des Merles et Hirondelles à AUBANGE dans le cadre du PIC 2019-2021 : PIC 2020.
  • Approbation de la convention de mise à disposition de terrain avec le SPW Environnement pour créer deux réserves naturelles domaniales, l’une à HALANZY et l’autre à ATHUS.
  • Approbation de la convention avec IDELUX EAU relative aux modalités d’exécution dans le cadre de l’entretien et le curage du réseau d’égouttage en Commune d’AUBANGE (2021 à 2025).
  • Ratification de la décision du Collège communal de remettre une offre de prix d’un montant de 9.500€ pour l’achat d’une parcelle de bois à GUERLANGE.

 

PERSONNEL

  • Fixation des conditions d’engagement pour la constitution d’une réserve de chefs de bureau administratif à temps plein, à titre contractuel (H/F) – niveau A1 – pour la Ville d’AUBANGE.
  • Fixation des conditions d’engagement d’un étudiant (H/F) – à titre contractuel – pour le Service du Personnel de la Ville d’AUBANGE.

 

JEUNESSE

  • Approbation du bail conclu avec l’ONE, dans le cadre de leurs consultations, pour les locaux du bien sis au 3 rue du village à Aubange.

 

COMMUNICATIONS

  • Rapport annuel du Directeur financier en vertu de l’article 1124-40 du CDLD.
  • Vérification de caisse au 29 mars 2021.
  • Vérification de caisse au 3 mai 2021.
  • Budget participatif : état d’avancement des projets 2020.

Par le Collège :

Le Directeur général f.f.,                                                                  Le Bourgmestre,

TOMAELLO Hillary                                                                           KINARD François