A V I S

Le Conseil communal de la Ville d’Aubange se réunira en en la salle polyvalente, rue Schmit 21 à AUBANGE, le lundi 19 octobre 2020 à 19 heures 30’.

L’ordre du jour de la séance est fixé comme suit :

SEANCE PUBLIQUE

  • Approbation du Procès-verbal de la séance de conseil communal du 07 septembre 2020.

CPAS

  • Approbation des Comptes 2019 du CPAS.

AFFAIRES GENERALES

  • Décision de renommer la commission communale « Transition numérique et énergétique » en « Aménagement du territoire, mobilité, commerce, transition numérique et énergétique » et de modifier le Règlement d’ordre intérieur du conseil en conséquence.

FINANCES

  • Arrêt des modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°2 2020 de la Ville d’AUBANGE.
  • Abrogation du règlement-redevance sur l’occupation du domaine public.
  • Approbation du budget 2021 de la fabrique d’église d’Athus.

MARCHES PUBLICS – PATRIMOINE

  • Décision de modifier la délégation à donner au Collège Communal, au Directeur Général et à certains fonctionnaires en vue de la passation des marchés publics.
  • Décision de participer à la vente publique groupée de bois de chauffage du cantonnement de FLORENVILLE, le 23 octobre 2020 au centre culturel d’IZEL.
  • Approbation de la convention de mise à disposition de la salle des « Pas Perdus » à HALANZY.
  • Désignation d’un auteur de projet pour l’estimatif et le contenu de la mission de rénovation de la Tour aux Effraies sur le site du Claimarais à AUBANGE.
  • Approbation du projet d’acte relatif à la vente de l’excédent de voirie se situant à proximité de la parcelle cadastrée : 1ERE DIVISION/AUBANGE/SECTION A/N°113H.
  • Approbation des conditions et du mode de passation du marché “Réaménagement des bâtiments du service des travaux à AUBANGE”.

SANCTIONS ADMINISTRATIVES COMMUNALES

  • Approbation du renouvellement de la convention prise entre l’Etat fédéral et la Commune d’Aubange, prévue par l’arrêté royal du 28 janvier 2014 sur la médiation dans le cadre des sanctions administratives communales.

LOGEMENT

  • Abrogation du règlement d’octroi d’une prime communale pour la réalisation de travaux d’économie d’énergie dans les logements ainsi que du règlement d’octroi d’une prime communale pour la réalisation de travaux de rénovation dans les logements et Approbation du nouveau règlement d’octroi d’une prime communale habitation.
  • Décision de fixer le montant de la location du logement communal sis 105/04 avenue de la Gare à 6790 AUBANGE :
    – 20% des revenus du ménage + 80,00 € de charges provisionnelles pour le chauffage et l’eau. Les coûts liés à l’abonnement d’électricité sont à la charge du locataire.

PERSONNEL

  • Fixation des conditions pour la constitution d’une réserve de recrutement d’employés administratifs – à titre contractuel (h/f) – niveau D2 – pour la Ville d’Aubange.
  • Fixation des conditions pour la constitution d’une réserve de recrutement d’employés administratifs – à titre contractuel (h/f) – niveau D4 – pour la Ville d’Aubange.
  • Fixation des conditions pour la constitution d’une réserve de recrutement d’employés administratifs – à titre contractuel (h/f) – niveau D6 – pour la Ville d’Aubange.
  • Fixation des conditions pour le recrutement d’Animateurs de stages de printemps et/ou de plaines de jeux à temps plein à titre contractuel (h/f) – niveau D2 – pour le service jeunesse de la Ville d’Aubange et constitution d’une réserve de recrutement.
  • Fixation des conditions pour le recrutement d’Animateurs-étudiants de stages de printemps et/ou de plaines de jeux à temps plein à titre contractuel (h/f) – pour le service jeunesse de la Ville d’Aubange et constitution d’une réserve de recrutement.
  • Fixation des conditions pour l’engagement d’un helpdesk – à titre contractuel (h/f) – à temps plein – niveau B1 – pour la Ville d’Aubange et constitution d’une réserve de recrutement.
  • Fixation des conditions pour l’engagement d’un helpdesk – à titre contractuel (h/f) – à temps plein – niveau D4 – pour la Ville d’Aubange et constitution d’une réserve de recrutement.
  • Fixation des conditions pour l’engagement d’un conseiller en rénovation urbaine (h/f) – à titre contractuel – à temps plein – niveau A1 – pour la Ville d’Aubange et constitution d’une réserve de recrutement.

ENSEIGNEMENT

  • Prise à charge du budget communal de 2 périodes/semaine de traitement de maître(sse) de psychomotricité, pour la période du 1er octobre 2020 au 30 juin 2021 inclus, aux écoles communales de l’entité d’Aubange.
  • Prise à charge du budget communal de 37 périodes/semaine réparties comme suit : 28 périodes/semaine de traitement d’enseignant(e) primaire, 4 périodes/semaine de traitement d’un(e) maître(sse) d’éducation physique, 3 périodes/semaine de traitement d’un(e) maître(sse) de philosophie et citoyenneté, 1 période/semaine de traitement d’un(e) maître(sse) de religion catholique et 1 période/semaine de traitement d’un(e) maître(sse) de morale, pour la période du 1er octobre 2020 au 30 juin 2021 inclus, aux écoles communales de l’entité d’Aubange.

COMMUNICATION

  • Vérification de caisse du 3 septembre 2020.