ADMINISTRATION COMMUNALE D’AUBANGE

A V I S

LE CONSEIL COMMUNAL 

Se réunira le 13 novembre 2017 à 19 heures 30′

En la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville, rue Haute 22 à ATHUS

L’ordre du jour de la séance est fixé comme suit :

SEANCE PUBLIQUE : Conseil conjoint Commune / CPAS

  1. Approbation des modifications budgétaires n°1, ordinaire et extraordinaire, de l’exercice 2017 – CPAS AUBANGE.
  2. Adoption du cadre du CPAS.
  3. Adoption des statuts administratifs et pécuniaire du CPAS.
  4. Rapport sur les synergies entre la Commune/CPAS.

Fin de la séance conjointe.

SEANCE PUBLIQUE : Commune

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil communal du 16 octobre 2017.
  2. Installation de Madame Christine HERMAN en remplacement d’une Conseillère communale démissionnaire.

FINANCES :

  1. Décision d’octroyer un subside de 2742,47 euros à l’Asbl Rencontre à GUERLANGE.
  2. Décision d’octroyer un subside de 2500,00 euros à la Communauté Laïque des 3 frontières.
  3. Arrêt du taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages – exercice 2018.

ENSEIGNEMENT :

  1. Prise à charge du budget communal de 41 périodes/semaine réparties comme suit : 31 périodes/semaine de traitement d’enseignant(e) primaire, 6 périodes/semaine de traitement d’un(e) maître(sse) d’éducation physique et 4 période/semaine de traitement d’un(e) maître(sse) de philosophie et citoyenneté, pour la période du 1er octobre 2017 au 30 juin 2018 inclus, aux Ecoles Communales de l’entité d’Aubange.
  2. Prise à charge du budget communal de 22 période/semaine de traitement d’un(e) maître(sse) de seconde langue, pour la période du 1er octobre 2017 au 30 juin 2018 inclus, aux Ecoles Communales de l’entité d’Aubange.

PERSONNEL :

  1. Lancement d’un appel à candidatures à l’admission au stage dans la fonction de directeur/trice à l’Ecole Communale Fondamentale d’AIX-SUR-CLOIE.
  2. Fixation des conditions de recrutement pour la constitution d’une réserve de recrutement d’Accueillants Extra Scolaires (h/f) – niveau D2 – pour le Service Jeunesse de la Commune d’AUBANGE.

CULTURE :

  1. Approbation du projet d’Espace public numérique (EPN) localisé à la bilbiothèque communale d’ATHUS et demande de labellisation.
  2. Approbation du règlement redevance pour la fréquentation de l’Espace public numérique (EPN) par les personnes étrangères à la Commune.
  3. Approbation du règlement d’ordre intérieur pour l’utilisation de l’EPN à la bibliothèque communale Hubert Juin à ATHUS.

AFFAIRES GENERALES :

  1. Approbation des points mis à l’ordre du jour de l’Assemblée générale de SOFILUX qui se tiendra le 14 décembre 2017 à 6800 LIBRAMONT.
  2. Approbation des points mis à l’ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire de l’intercommunale IMIO qui se tiendra le jeudi 14 décembre 2017 à 18 heures à GOSSELIES.
  3. Approbation de l’avenant à la convention relative à la mise à disposition d’un fonctionnaire provincial en qualité de fonctionnaire sanctionnateur : désignation de Monsieur Xavier LECLERE en qualité de fonctionnaire sanctionnateur effectif.
  4. Adoption d’une convention de partenariat avec l’Asbl Les Territoires de la Mémoire.
  5. Adoption d’une convention de partenariat avec le Creccide.
  6. Désignation d’IDELUX Projets publics comme Assistant à Maîtrise d’ouvrage pour le projet de transition vers une commune « smart » suivant la tarification arrêtée par l’Assemblée générale du 22/12/2010 et selon les modalités d’exécution.

MARCHES PUBLICS :

  1. Désignation d’un auteur de projet dans le cadre du programme prioritaire de travaux (PPT) 2018 – 2019 – rénovation des classes de la section primaire de l’école communale d’AUBANGE – approbation des conditions et du mode de passation du marché.
  2. Approbation du cahier spécial des charges pour le marché stock de matériel informatique – année 2018 à 2020.
  3. Approbation du cahier spécial des charges pour le marché de services pour les entretiens et les interventions de dépannages, de modifications, d’extension des systèmes d’alarmes et sur les centraux  d’alarme existants.

RENOVATION URBAINE :

  1. Décision d’approbation du projet d’arrêté de subvention et convention – exécution 2017 relatif au subside accordé pour l’acquisition de l’immeuble situé n°16, rue de Rodange à ATHUS (Fiche 10).

MOBILITE :

  1. Approbation du règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Régularisation du placement d’un feu tricolore et d’un passage piétons

           Avenue de la libération (Home Bellevue) à ATHUS

COMMUNICATIONS :

  1. Courrier du Service public de Wallonie des pouvoirs locaux action sociale relatif à la Tutelle générale d’annulation – Aubange – TGO6 – Construction d’une classe en remplacement d’un module préfabriqué et création d’un réfectoire à l’école communale d’AIX-SUR-CLOIE.

Par le Collège :

Le Directeur général f.f.,                                                                                                          Le Bourgmestre,

(s) CARRETTE Audrey                                                                                                             (s) BIORDI Véronique