ADMINISTRATION COMMUNALE D’AUBANGE

A V I S

LE CONSEIL COMMUNAL

 Se réunira le 24 AVRIL 2017 à 19 heures 30′

 En la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville, rue Haute 22 à ATHUS

L’ordre du jour de la séance est fixé comme suit :

SÉANCE PUBLIQUE :

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil communal du 27 mars 2017.

FINANCES :

  1. Décision d’octroyer un subside de 1500 € au Cercle Horticole d’AUBANGE.
  2. Approbation des comptes 2016 de la Fabrique d’Eglise d’AUBANGE.

– recettes : 142 821,80 euros – dépenses : 134 071,39 euros

  1. Approbation des comptes 2016 de la Fabrique d’Eglise de RACHECOURT.

– recettes : 151 466,20 euros – dépenses : 137 527,39 euros

  1. Approbation des comptes 2016 de la Fabrique d’Eglise d’AIX-SUR-CLOIE.

– recettes : 20 782,52 euros – dépenses : 11 744,90 euros

  1. Approbation des comptes 2016 de la Fabrique d’Eglise d’ATHUS.

– recettes : 57 131,30 euros – dépenses : 35 691,48 euros

  1. Approbation des comptes et bilan 2016 de l’ADL et liquidation du solde de la subvention 2017.

MARCHES PUBLICS:

  1. Décision de principe et approbation du cahier spécial des charges pour l’acquisition d’une pelle mécanique pour le Service des Travaux.
  2. Décision de principe et approbation du cahier spécial des charges pour l’acquisition d’une balayeuse de rue pour le Service des Travaux.
  3. Approbation du cahier spécial des charges relatif à la désignation d’un bureau d’études en vue de la réalisation de divers plans (levé de terrain, dessins, bornages,…) dans le cadre du projet INTERREG Grande Région « Mobilité douce ».
  4. Approbation du cahier spécial des charges relatif à la désignation d’un auteur de projet dans le cadre du dossier d’extension de l’école communale d’AUBANGE.

PATRIMOINE :

  1. Approbation de la mesure concernant la remise de la voirie N872 (rue de Rodange) entre le Service public de Wallonie (DGO1 – Routes et bâtiments) et la Commune d’AUBANGE.
  2. Approbation du cahier spécial des charges MODIFIE relatif à la location de chasses dans divers lieux de la Commune.
  3. Approbation du projet d’acte relatif à la vente de la parcelle sise Le Bochet, 8 à RACHECOURT (Monsieur et Madame VANDEWEYER – NARDI).
  4. Décision de principe d’installer une caméra de surveillance dans le bâtiment 38 rue Haute à ATHUS et détermination des modalités d’utilisation.

MOBILITE :

  1. Approbation d’un règlement complémentaire sur le roulage pour la création d’un emplacement de stationnement réservé aux personnes handicapées.

– rue des Fauvettes à ATHUS le long de l’immeuble n°8 sur une longueur de 6 mètres 

  1. Approbation d’un règlement complémentaire sur le roulage rétrécissant la chaussée au niveau du pont de la Rue Cockerill à ATHUS.
  2. Décision d’abroger le règlement complémentaire de roulage portant sur la modification du sentier numéro 41 à GUERLANGE (le retrait porte sur la délibération n° 2118 du Conseil du 19 décembre 2016).

LOGEMENT :

  1. Approbation du rapport annuel de l’écopasseur pour l’année 2016.

COMMUNICATIONS :

  1. Courrier du Service public de Wallonie, Département des ressources humaines et du patrimoine des pouvoirs locaux relatif à l’approbation de la délibération du Conseil communal du 19 décembre 2016 par laquelle le Conseil communal d’AUBANGE décide de fixer les conditions d’engagement d’un Chef de bureau administratif adjoint au Directeur général niveau A1.
  2. Courrier du Service public de Wallonie, Département des ressources humaines et du patrimoine des pouvoirs locaux relatif à l’approbation de la délibération du Conseil communal du 19 décembre 2016 par laquelle le Conseil communal d’AUBANGE décide de fixer les conditions d’engagement d’un Chef de bureau administratif adjoint au Directeur financier niveau A1.
  3. Courrier du Service public de Wallonie, Département des ressources humaines et du patrimoine des pouvoirs locaux relatif à l’approbation de la délibération du Conseil communal du 30 janvier 2017 par laquelle le Conseil communal d’AUBANGE décide de fixer les conditions d’engagement d’un ouvrier qualifié PTP (h/f) échelle E2 ou D2.
  4. Situation de caisse pour la période du 01/01/2017 au 17/03/2017.
  5. Tableau des décisions prises par le Collège communal en vertu des délégations de compétences décidées lors de la séance du Conseil communal du 2 février 2016 (n°1708).

Par le Collège :

Le Directeur général,                                                                                                               Le Bourgmestre,

(s) ANTONACCI Tomaso                                                                                                        (s) BIORDI Véronique